Règlement intérieur

Ce règlement intérieur est établi conformément aux articles L.6352-3 et suivants du Code du travail. Il s'applique à tous les stagiaires et élèves, pour toute la durée de leur formation, dans chacune de nos agences.

Chaque personne en formation doit respecter les consignes d'hygiène et de sécurité applicables dans les locaux et les véhicules, ainsi que les instructions données par les formateurs et le personnel encadrant.

Il est attendu de chacun un comportement respectueux envers les formateurs, le personnel et les autres élèves. Sont notamment proscrits les comportements portant atteinte au bon déroulement de la formation, à la sécurité ou au respect des personnes.

La présence aux séances programmées est obligatoire. Tout retard ou absence doit être signalé dans les meilleurs délais. L'assiduité est attestée par l'émargement des feuilles de présence.

Tout manquement au présent règlement peut donner lieu à une sanction proportionnée, prononcée dans le respect de la procédure prévue par les textes en vigueur (information de l'intéressé, possibilité de présenter ses explications).

Les stagiaires disposent du droit d'être informés sur le contenu et les conditions de leur formation, de bénéficier de conditions d'accueil conformes, et d'exprimer leurs observations, notamment via les évaluations de satisfaction.

Pour les formations dont la durée le requiert, les modalités de désignation et de représentation des stagiaires sont organisées conformément à la réglementation applicable aux organismes de formation.